Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE EPOQUE
GROUPEMENT DES MAITRES PATISSIERS BOULANGERS RHONE-ALPES (Société Anonyme Coopérative de commerçants détaillants à capital variable)

Numéro de dépôt :
1211898
Date de dépôt :
27/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/1992
BELLE EPOQUE de GROUPEMENT DES MAITRES PATISSIERS BOULANGERS RHONE-ALPESCoopérative de commerçants détaillants à capital variable

Présentation de la marque BELLE EPOQUE

Déposée le 27 août 1982 par la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT DES MAITRES PATISSIERS BOULANGERS RHONE-ALPESCoopérative de commerçants détaillants à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE EPOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT DES MAITRES PATISSIERS BOULANGERS RHONE-ALPESCoopérative de commerçants détaillants à capital variable domicilié(e) 63, rue des Remparts, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARTINET - France.

La marque BELLE EPOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GROUPEMENT DES MAITRES PATISSIERS BOULANGERS RHONE-ALPESCoopérative de commerçants détaillants à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


GROUPEMENT DES MAITRES PATISSIERS BOULANGERS RHONE-ALPES (Société Anonyme Coopérative de commerçants détaillants à capital variable) - 63, rue des Remparts, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE. - France


Cabinet MARTINET - France


Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168003 - Publication au BOPI 1994-01-17

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